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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRITEC
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FRITEC HIGH TECHNOLOGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRITEC HIGH TECHNOLOGY
FRITEC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99793201
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque FRITEC HIGH TECHNOLOGY

Déposée le 12 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRITEC HIGH TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRITEC domicilié(e) Les Mûriers no 1, 2431, route de Cagnes, 06140 VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France.

La marque FRITEC HIGH TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRITEC HIGH TECHNOLOGY est expirée depuis le 12 mai 2009.

FRITEC a également déposé les autres marques suivantes : COOLA GAINE , FRITEC Concentré d'énergies , FX CLIM , RENCONTRES DES ENERGIES FRITEC REFRIGERATION CLIMATISATION ENERGIES RENOUVELABLES , freesuntec , COOL NET , PROMEX Concentré d'énergies , FX TOOL , FRITEC L ENERGIE D ALLER PLUS LOIN , R-JET


FRITEC S.A.R.L. - Les Mûriers no 1, 2431, route de Cagnes, 06140 VENCE - France


Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356298 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Plaquettes de freins, supports de plaquettes, sabots de freins et garnitures de freins pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; plaquettes de freins, supports de plaquettes et garnitures de freins pour voitures, pour camionnettes, camions, pour autocars, autobus, pour fourgons, fourgonnettes, pour caravanes, pour engins de chantier, pour engins agricoles, pour cycles, notamment motocycles, motocyclettes, mobylettes, scooters, bicyclettes, vélos tous terrains, pour chariots de manutention, chariots élévateurs, pour fauteuils roulants, pour landeaux, voitures d'enfants ; plaquettes de freins, sabots de freins et garnitures de freins pour matériel ferroviaire roulant, notamment locomotives, wagons, wagonnets, tramways, funiculaires, pour téléphériques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, matériaux de friction, notamment pour plaquettes, sabots et garnitures de freins.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.