Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREESUNTEC
FRITEC, SAS

Numéro de dépôt :
4124480
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
FREESUNTEC de FRITEC

Présentation de la marque FREESUNTEC

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREESUNTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRITEC domicilié(e) 13 rue des Frères Lumière,, ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG Cedex2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 837 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRITEC, Mlle Justine WEHRLE domicilié(e) 13 rue des Frères Lumière,, ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG Cedex2 - France.

La marque FREESUNTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESUNTEC arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.

FRITEC a également déposé les autres marques suivantes : COOLA GAINE , FRITEC Concentré d'énergies , FX CLIM , RENCONTRES DES ENERGIES FRITEC REFRIGERATION CLIMATISATION ENERGIES RENOUVELABLES , freesuntec , COOL NET , PROMEX Concentré d'énergies , FX TOOL , FRITEC L ENERGIE D ALLER PLUS LOIN , R-JET


FRITEC, SAS - 13 rue des Frères Lumière,, ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG Cedex2 - France - SIREN 383837473


FRITEC, Mlle Justine WEHRLE - 13 rue des Frères Lumière,, ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG Cedex2 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.