Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT - IMMOBILIER HONORAIRES UNIQUES
FRITEAU ERIC

Numéro de dépôt :
3248980
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
CONFORT - IMMOBILIER HONORAIRES UNIQUES de FRITEAU ERIC

Présentation de la marque CONFORT - IMMOBILIER HONORAIRES UNIQUES

Déposée le 2 octobre 2003 par FRITEAU ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT - IMMOBILIER HONORAIRES UNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est FRITEAU ERIC domicilié(e) 23 DOMAINE DE LA BOTTE A LA REINE,91 120 PALAISEAU - 91 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRITEAU ERIC domicilié(e) 23 DOMAINE DE LA BOTTE A LA REINE,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

La marque CONFORT - IMMOBILIER HONORAIRES UNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT - IMMOBILIER HONORAIRES UNIQUES est expirée depuis le 2 octobre 2013.


FRITEAU ERIC - 23 DOMAINE DE LA BOTTE A LA REINE,91 120 PALAISEAU - 91 - France


FRITEAU ERIC - 23 DOMAINE DE LA BOTTE A LA REINE,91120 PALAISEAU - 91120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

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