Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BARICOTS
Numéro de dépôt :
1730476
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
04/05/1998
Présentation de la marque DOMAINE DES BARICOTS
Déposée le 4 mai 1988 par FRISSANT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DES BARICOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BARICOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BARICOTS est expirée depuis le 4 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06