Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Gas Active-Safe
FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3799555
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Gas Active-Safe
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) FRISQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gas Active-Safe »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISQUET domicilié(e) 20 rue Branly Z.I. 77100 Meaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 061 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bétry & Associés domicilié(e) 23 Rue de Renard - 75004 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRISQUET S.A., Société Anonyme - 20 rue Branly Z.I. 77100 Meaux - France - SIREN 572061885
Bétry & Associés - 23 Rue de Renard - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 14 février 2011 - Retrait total n°542696 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, ; dispositifs de contrôle de pression de gaz, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières, appareils de contrôle de chaleur. ;
Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur, dispositifs de contrôle de pression de gaz.
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