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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRISQUET
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CCS Capsule à Condensation Solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

CCS Capsule à Condensation Solaire
FRISQUET SA société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3458970
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
CCS Capsule à Condensation Solaire de FRISQUET

Présentation de la marque CCS Capsule à Condensation Solaire

Déposée le 25 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRISQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCS Capsule à Condensation Solaire »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISQUET domicilié(e) 20 rue Branly, ZI-BEAUVAL,77100 MEAUX - 77100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 061 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCS Capsule à Condensation Solaire est expirée depuis le 25 octobre 2016.

FRISQUET a également déposé les autres marques suivantes : R.E.A.D. , Gas Active-Safe , CCS Capteur à Condensation Solaire , HYDRO T.G.P. , HYDROCONFORT CLASSIC , GAS FRISQUET , 3615 FRISQUET , BICERAME , HYDRO-CONFORT , F FRISQUET


FRISQUET SA société anonyme à conseil d'administration - 20 rue Branly, ZI-BEAUVAL,77100 MEAUX - 77100 - France - SIREN 572061885


BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Appareils et installations de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; capteurs solaires ; échangeurs de chaleur.