Déposée le 2 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) FRISQUET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRISQUET ACTIV-COP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-28 du 10 juillet 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISQUET SA domicilié(e) 20 Rue Branly, Z.I. (Zone Industrielle) - 77100 - MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 061 885 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque FRISQUET ACTIV-COP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRISQUET SA, Société Anonyme - 20 Rue Branly, Z.I. (Zone Industrielle) - 77100 - MEAUX - France - SIREN 572061885
BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707322 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22
Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières, appareils de contrôle de chaleur. Tous ces appareils étant destinés aux appareils de chauffage.
Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.
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