Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITORIAL NAP'JEAN'S ORIGINAL
FRISON Stéphane

Numéro de dépôt :
96647465
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque TERRITORIAL NAP'JEAN'S ORIGINAL

Déposée le 21 octobre 1996 par FRISON Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRITORIAL NAP'JEAN'S ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est FRISON Stéphane, domicilié(e) 32 bis rue de la Liberté, 38600 FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRISON Stéphane - France.

La marque TERRITORIAL NAP'JEAN'S ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITORIAL NAP'JEAN'S ORIGINAL est expirée depuis le 21 octobre 2006.

FRISON Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : DESSINOSAURE , DESSI COLOR LE 1er T-SHIRT A COLORIER AVEC SES 12 FEUTRES A ENCRE ULTRA LAVABLE


FRISON Stéphane - 32 bis rue de la Liberté, 38600 FONTAINE - France


FRISON Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Tissus à usage textile: linge de table Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.