Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES TRESOR
FRISCO FINDUS S.A.

Numéro de dépôt :
92406664
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque POMMES TRESOR

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) FRISCO FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMES TRESOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISCO FINDUS domicilié(e) 9400 RORSCHACH SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER - France.

La marque POMMES TRESOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES TRESOR est expirée depuis le 21 février 2002.

FRISCO FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : FRITES SALOON , FINDUS , SPECIAL'BURGER , MISTER FISH , FINDUS LES ENTREES DE CUISINE LEGERE , LES TRESORS DES MERS , FINDUS NOUVELLE TRADITION , FINDUS TRADITIONS , PARTENAIRE DU PROGRES , FATTORIA


FRISCO FINDUS S.A. - 9400 RORSCHACH SUISSE - Suisse


Denis BALDENSPERGER - France


Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Plats préparés à base de pommes de terre