Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORCEAUX CHOISIS
FRISCO FINDUS S.A.

Numéro de dépôt :
1308143
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2003

Présentation de la marque MORCEAUX CHOISIS

Déposée le 4 août 1983 par la Société Anonyme (SA) FRISCO FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORCEAUX CHOISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISCO FINDUS domicilié(e) 9400 RORSCHACH SUISSE (dossier no 2020619) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER domicilié(e) (dossier no 2020619) - France.

La marque MORCEAUX CHOISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORCEAUX CHOISIS est expirée depuis le 4 août 2003.

FRISCO FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : FRITES SALOON , FINDUS , POMMES TRESOR , SPECIAL'BURGER , MISTER FISH , FINDUS LES ENTREES DE CUISINE LEGERE , LES TRESORS DES MERS , FINDUS NOUVELLE TRADITION , FINDUS TRADITIONS , PARTENAIRE DU PROGRES


FRISCO FINDUS S.A. - 9400 RORSCHACH SUISSE (dossier no 2020619) - XX


Denis BALDENSPERGER - (dossier no 2020619) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1993 n°2020619 - Publication au BOPI 1993-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60782 - Publication au BOPI 1991-12-20

Poisson.