Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PANES D'OR
FRISCO-FINDUS S.A.

Numéro de dépôt :
1490813
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1998

Présentation de la marque LES PANES D'OR

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRISCO-FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PANES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISCO-FINDUS domicilié(e) Rorschach, Suisse. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Olivier FERRY-WILCZEK. - France.

La marque LES PANES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANES D'OR est expirée depuis le 27 septembre 1998.

FRISCO-FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : FRITES SALOON , FINDUS , POMMES TRESOR , SPECIAL'BURGER , MISTER FISH , FINDUS LES ENTREES DE CUISINE LEGERE , LES TRESORS DES MERS , FINDUS NOUVELLE TRADITION , FINDUS TRADITIONS , PARTENAIRE DU PROGRES


FRISCO-FINDUS S.A. - Rorschach, Suisse. - France


Mr Olivier FERRY-WILCZEK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60782 - Publication au BOPI 1991-12-20

Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées, surgelées ou deshydratées, ainsi que sous forme croustillante;confitures;oeufs;laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait,, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles;mayonnaises;préparations de protéines pour l'alimentation.Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés;thés et extraits de thé;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucres;produits de boulangerie;articles de pâtisserie;dessert;poudings;glaces comestibles;produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés du miel;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, notamment sous forme de plats cuisinés, sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.