Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN D'ENFANTS
FRISCO FINDUS S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1657810
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2001

Présentation de la marque JARDIN D'ENFANTS

Déposée le 25 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) FRISCO FINDUS de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIN D'ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISCO FINDUS de droit suisse domicilié(e) 9400 RORSCHACH SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O. FERRY-WILCZEK - France.

La marque JARDIN D'ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRISCO FINDUS de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTILAND


FRISCO FINDUS S.A. société anonyme de droit suisse - 9400 RORSCHACH SUISSE - Suisse


O. FERRY-WILCZEK - France


Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;farines et préparations faites de céréales; plats préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.