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Marques déposées par monsieur FRIQUET Dominique
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CHEVALIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIMENT
Monsieur FRIQUET Dominique, demeurant 45 bis, rue de Rennes, 35510 CESSON SEVIGNE. agissant au nom et pour le compte de la Société FACH (S.A.R.L.) en formation, 45 bis, rue de Rennes, 35510 CESSON-SEVIGNE.

Numéro de dépôt :
1212702
Date de dépôt :
04/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHEVALIMENT de FRIQUET Dominique

Présentation de la marque CHEVALIMENT

Déposée le 4 décembre 1981 par monsieur FRIQUET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRIQUET Dominique - France.

La marque CHEVALIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHEVALIMENT est expirée depuis le 4 décembre 1991.


Monsieur FRIQUET Dominique, demeurant 45 bis, rue de Rennes, 35510 CESSON SEVIGNE. agissant au nom et pour le compte de la Société FACH (S.A.R.L.) en formation, 45 bis, rue de Rennes, 35510 CESSON-SEVIGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.