Déposée le 6 avril 2005 par la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEUREUSEMENT, IL Y A… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB domicilié(e) - 26781 - BJUV - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque HEUREUSEMENT, IL Y A… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRIONOR SVERIGE AB, Société de droit suédois - 26781 - BJUV - Suède
@MARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578389 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10
Viande, poisson, produits de la mer à savoir coquillages [non vivants], crevettes [non vivantes], crustacés [non vivants], mollusques comestibles [non vivants], volaille et gibier ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés, extraits de viande ; saucisses ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnées ci-dessus, plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnées ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés ; poisson et produits de la mer à savoir coquillages [non vivants], crevettes [non vivants], crustacés [non vivants], mollusques comestibles [non vivants] conservés aussi bien que produits à base de poisson en sauce ou marinade, potages, bouillons ; gelées ; confitures, conserves de fruits et conserves de légumes ; pickles ; desserts à base de fruits ; œufs, lait et produits laitiers incluant les desserts à base de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, jus végétaux pour la cuisine. Salade de légumes. Champignons surgelés, conservés, séchés et cuits. Epis de maïs surgelés, conservés, séchés et cuits. Pousses de bambous. Châtaignes surgelés, conservés, séchés et cuits. Purée de tomates. Jus de tomates pour la cuisine. Graines de soja conservées à usage alimentaire. Herbes potagères conservées. Oignons (légumes) conservés. Tofu. Oeufs, lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromage, crème fraîche, yaourt, fromage blanc, lait en poudre et protéines de lait à usage alimentaire ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes. Céréales pour petit-déjeuner. Préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les en-cas et les plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous forme surgelée ; pizza, pâtes et produits à base de pâtes ; nouilles, raviolis, tourtes, pancakes, crêpes, pain ; sandwiches ; biscuits, cookies, gâteaux ; pâte pour gâteaux ; crèmes glacées, glaces alimentaires, desserts glacés ; poudings ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; crème anglaise en poudre ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices. Féculents, nouilles asiatiques, riz, farines. Semoule de blé, taboulé. Jus de viande (sauce).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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