Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENGAGEMENT TRANSPARENCE FINDUS
FRIONOR SVERIGE AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
3990243
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
ENGAGEMENT TRANSPARENCE FINDUS de FRIONOR SVERIGE AB

Présentation de la marque ENGAGEMENT TRANSPARENCE FINDUS

Déposée le 14 mars 2013 par la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENGAGEMENT TRANSPARENCE FINDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB domicilié(e) SE 267 81 BJUV - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ENGAGEMENT TRANSPARENCE FINDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGAGEMENT TRANSPARENCE FINDUS est expirée depuis le 14 mars 2023.

FRIONOR SVERIGE AB a également déposé les autres marques suivantes : FINDUS POMMES DAUPHINE MOELLEUSE AU COEUR LEGER , FINDUS POMMES DUCHESSE RAFFINEES AU COEUR FONDANT , FINDUS POMMES NOISETTES ENCORE PLUS DOREES , FINDUS POMMES NOISETTES CROUSTILLANTES ET FONDANTES , FINDUS FRITES AU FOUR LA CLASSIQUE CROUSTILLANTES & MOELLEUSES , FINDUS FRITES AU FOUR L ALLUMETTE CROUSTILLANTES & FINES , HEUREUSEMENT, IL Y A… , SACHET VAPEUR SAVEUR PRESERVEE , SAUVAGE , FINDUS WRAP POULET BACON


FRIONOR SVERIGE AB, Société de droit suédois - SE 267 81 BJUV - Suède


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs, informations commerciales pour vérifier la traçabilité de la viande présente au sein d'un produit fini, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans des bases de données informatiques, recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers, établissement de statistiques, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires.