Déposée le 10 avril 2006 par la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUBLE DÉLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB domicilié(e) - 26781 - BJUV - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque DOUBLE DÉLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRIONOR SVERIGE AB, Société de droit suèdois - 26781 - BJUV - Suède
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554797 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623412 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616904 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
Viande, poisson, produits de la mer à savoir coquillages [non vivants], crevettes [non vivantes], crustacés [non vivants], mollusques comestibles [non vivants], volaille et gibier ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; légumes préparés, extraits de viande ; saucisses ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés ; poisson et produits de la mer à savoir coquillages [non vivants], crevettes [non vivantes], crustacés [non vivants], mollusques comestibles [non vivants] surgelés, conservés, séchés et/ cuits aussi bien que produits à base de poisson en sauce ou marinade ; filets de poissons notamment surgelés ; mets à base de produits de la mer, de fruits, de légumes ou de poisson ; potages, bouillons ; gelées ; confitures, conserves de fruits et conserves de légumes ; pickles ; huiles et graisses comestibles, jus végétaux pour la cuisine. Jus de tomates pour la cuisine. Herbes potagères conservées. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de poisson ou de produits de la mer. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes. Céréales pour petit-déjeuner. Préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les en-cas et les plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous forme surgelée ; pizza, pâtes et produits à base de pâtes ; nouilles, raviolis, tourtes, pancakes, crêpes, pain ; sandwiches ; biscuits, cookies, gâteaux ; pâte pour gâteaux ; crèmes glacées, glaces alimentaires, desserts glacés ; poudings ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; crème anglaise en poudre ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices. Féculents, nouilles asiatiques, riz, farines. Semoule de blé, taboulé. Jus de viande (sauce).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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