Déposée le 9 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRIODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIODIS domicilié(e) Z.I. du Coudray, 15 avenue Albert Einstein - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nithardt & Associés, M. Nithardt Roland domicilié(e) 14 Boulevard Alfred Wallach, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE Cedex - France.
La marque FRIODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRIODIS arrivera à expiration en date du 9 février 2026.
FRIODIS, SAS - Z.I. du Coudray, 15 avenue Albert Einstein - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France
Cabinet Nithardt & Associés, M. Nithardt Roland - 14 Boulevard Alfred Wallach, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE Cedex - France
Inscription le 7 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204734 - Publication au BOPI 1996-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306253 - Publication au BOPI 2006-01-26
Inscription le 30 août 2006 - Changement de dénomination n°439554 - Publication au BOPI 2006-08-30
Inscription le 23 janvier 1997 - Concession de licence n°231541 - Publication au BOPI 1997-01-23
Inscription le 23 mars 1998 - Concession de licence n°251844 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297105 - Publication au BOPI 2000-03-15
Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344852 - Publication au BOPI 2002-04-17
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Inscription le 12 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584199 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2607904 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-25
Appareils actionnés par pièce de monnaie Appareils de réfrigération, plaques et pochettes réfrigérantes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRIODIS"