ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME !
Présentation de la marque ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME !
Déposée par voie électronique le 23 août 2016 par FRIMOUSS SIGNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294304.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME ! arrivera à expiration en date du 23 août 2026.
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50