Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME !
FRIMOUSS SIGNES, SASU

Numéro de dépôt :
4294304
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2026
ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME ! de FRIMOUSS SIGNES

Présentation de la marque ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME !

Déposée par voie électronique le 23 août 2016 par FRIMOUSS SIGNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est FRIMOUSS SIGNESTODO domicilié(e) 1 BIS FBG D'ORLEANS - 45300 - PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 073 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRIMOUSS SIGNES, Mme. Nathalie FRANCOIS domicilié(e) 1 BIS FBG D'ORLEANS - 45300 - PITHIVIERS - France.

La marque ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI ON S EST INITIE A LA LANGUE DES SIGNES FORMA SIGNES LANGUE DES SIGNES, JE ME FORME ! arrivera à expiration en date du 23 août 2026.


FRIMOUSS SIGNES, SASU - 1 BIS FBG D'ORLEANS - 45300 - PITHIVIERS - France - SIREN 811073881


FRIMOUSS SIGNES, Mme. Nathalie FRANCOIS - 1 BIS FBG D'ORLEANS - 45300 - PITHIVIERS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; prospectus ; brochures ; dessins.