Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIETTES ROUGAIL
FRIGOTIMES, SAS

Numéro de dépôt :
4087366
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2024
MIETTES ROUGAIL de FRIGOTIMES

Présentation de la marque MIETTES ROUGAIL

Déposée le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIGOTIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIETTES ROUGAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIGOTIMES domicilié(e) 12 RUE EUGENE DE LOUISE, RIVIERE DES GALETS - 97419 - LA POSSESSION - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 863 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRIGOTIMES, M. THIACK KWAN ERIC domicilié(e) 12 RUE EUGENE DE LOUISE, RIVIERE DES GALETS - 97419 - LA POSSESSION - France.

La marque MIETTES ROUGAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIETTES ROUGAIL est expirée depuis le 29 avril 2024.

FRIGOTIMES a également déposé les autres marques suivantes : TI ROUGAIL KREOL


FRIGOTIMES, SAS - 12 RUE EUGENE DE LOUISE, RIVIERE DES GALETS - 97419 - LA POSSESSION - France - SIREN 310863063


FRIGOTIMES, M. THIACK KWAN ERIC - 12 RUE EUGENE DE LOUISE, RIVIERE DES GALETS - 97419 - LA POSSESSION - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Représentations (vente au détail ou en gros), import-export de coquillages frais, séchés, salés, conservés, congelés.