Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL
/
NEVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEVE
FRIGEPAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1299235
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015

Présentation de la marque NEVE

Déposée le 14 février 1985 par la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL domicilié(e) Zone Industrielle d'Etriché,49500 SEGRE (dossier no 2280281) - 49500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 021 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2280281) - 75008 - France.

La marque NEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEVE est expirée depuis le 14 février 2015.

FRIGEPAL a également déposé les autres marques suivantes : G GERARD LECHAT , LES FRUITIERES , JOUR DE FETE , maître Albert , NEVE , LE FRUIT TENDRE , JOUR DE FETE , JOUR DE FETE , MAITRE ALBERT , MAITRE ALBERT


FRIGEPAL Société Anonyme - Zone Industrielle d'Etriché,49500 SEGRE (dossier no 2280281) - 49500 - France - SIREN 950021113


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2280281) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2043739 - Publication au BOPI 1995-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 3 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48402 - Publication au BOPI 1990-10-03

Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48548 - Publication au BOPI 1990-10-10

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280281 - Publication au BOPI 2005-01-27

Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576382 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.