Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FRUIT TENDRE
FRIGEPAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1461654
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2008
LE FRUIT TENDRE de FRIGEPAL

Présentation de la marque LE FRUIT TENDRE

Déposée le 22 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRUIT TENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEPAL domicilié(e) Zone Industrielle d'Etriché, 49500 SEGRE (dossier no 2111066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 021 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2111066) - France.

La marque LE FRUIT TENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FRUIT TENDRE est expirée depuis le 22 avril 2008.

FRIGEPAL a également déposé les autres marques suivantes : G GERARD LECHAT , NEVE , LES FRUITIERES , JOUR DE FETE , maître Albert , NEVE , JOUR DE FETE , JOUR DE FETE , MAITRE ALBERT , MAITRE ALBERT


FRIGEPAL, Société Anonyme - Zone Industrielle d'Etriché, 49500 SEGRE (dossier no 2111066) - France - SIREN 950021113


PATCO S.A. - (dossier no 2111066) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1998 n°2111066 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48548 - Publication au BOPI 1990-10-10

Produits laitiers, yaourts à base de fruits; glaces comestibles, sorbets, crèmes glacées à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.