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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC
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ROYAL CERISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CERISE
FRIGEDOC Société anonyme

Numéro de dépôt :
1625726
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2009

Présentation de la marque ROYAL CERISE

Déposée le 28 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CERISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC domicilié(e) Zone Industrielle les Ribes, 63170 LES AUBIERES (dossier no 2141068) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2141068) - France.

La marque ROYAL CERISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CERISE est expirée depuis le 28 mars 2009.

FRIGEDOC a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE MENU PAS LES COURSES , NORVAL , ICE FRUIT , GELSY , AGRICONE , FRIGEDOC , AGRIGEL SERVICE PLUS , CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL , MELANGE 3 FLEURETTES SERVI CHEZ SOI AGRIGEL , MAJORCA


FRIGEDOC Société anonyme - Zone Industrielle les Ribes, 63170 LES AUBIERES (dossier no 2141068) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2141068) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2141068 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56246 - Publication au BOPI 1991-09-23

Cerises, conservées, séchées et cuites, gelées, confitures, conserves, produits laitiers, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant à base de cerise

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.