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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC
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NORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORVAL
FRIGEDOC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1389012
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1997

Présentation de la marque NORVAL

Déposée le 13 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC domicilié(e) Zone Industrielle, Route du Cendre, 63800 COURNON. - France.

La marque NORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORVAL est expirée depuis le 13 janvier 1997.

FRIGEDOC a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE MENU PAS LES COURSES , ROYAL CERISE , ICE FRUIT , GELSY , AGRICONE , FRIGEDOC , AGRIGEL SERVICE PLUS , CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL , MELANGE 3 FLEURETTES SERVI CHEZ SOI AGRIGEL , MAJORCA


FRIGEDOC (société anonyme) - Zone Industrielle, Route du Cendre, 63800 COURNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Poissons surgelés, viandes surgelées;crèmes glacées et glaces comestibles; fruits et légumes surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.