Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICE FRUIT
FRIGEDOC Société anonyme

Numéro de dépôt :
1407489
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2006

Présentation de la marque ICE FRUIT

Déposée le 2 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC domicilié(e) Zone Industrielle Les Ribes, 63170 LES AUBIERES (dossier no 2069773) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2069773) - France.

La marque ICE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICE FRUIT est expirée depuis le 2 juin 2006.

FRIGEDOC a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE MENU PAS LES COURSES , ROYAL CERISE , NORVAL , GELSY , AGRICONE , FRIGEDOC , AGRIGEL SERVICE PLUS , CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL , MELANGE 3 FLEURETTES SERVI CHEZ SOI AGRIGEL , MAJORCA


FRIGEDOC Société anonyme - Zone Industrielle Les Ribes, 63170 LES AUBIERES (dossier no 2069773) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2069773) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1996 n°2069773 - Publication au BOPI 1996-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription - Transmission de propriété n°33963 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.