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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC
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DOMI'GEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMI'GEL
FRIGEDOC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1689718
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
06/08/2011
DOMI\'GEL de FRIGEDOC

Présentation de la marque DOMI'GEL

Déposée le 6 août 1991 par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DOMI'GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC domicilié(e) Zone Industrielles Les Ribes, 63170 AUBIERE (dossier no 2203884) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic, Département Juridique, Propriété Intellectuelle, Marketing Support domicilié(e) (dossier no 2203884) - France.

La marque DOMI'GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMI'GEL est expirée depuis le 6 août 2011.

FRIGEDOC a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE MENU PAS LES COURSES , ROYAL CERISE , NORVAL , ICE FRUIT , GELSY , AGRICONE , FRIGEDOC , AGRIGEL SERVICE PLUS , CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL , MELANGE 3 FLEURETTES SERVI CHEZ SOI AGRIGEL


FRIGEDOC, Société anonyme - Zone Industrielles Les Ribes, 63170 AUBIERE (dossier no 2203884) - France


Mary Helen Vorillon Lohezic, Département Juridique, Propriété Intellectuelle, Marketing Support - (dossier no 2203884) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2203884 - Publication au BOPI 2001-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 28 janvier 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°168696 - Publication au BOPI 1994-01-28

Tous produits alimentaires surgelés, frais, ultra frais, séchés, conserves, produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.