Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE DELICE
FRIGEDOC Société anonyme

Numéro de dépôt :
97668678
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque COUPE DELICE

Déposée le 14 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC domicilié(e) Zone Industrielle Les Ribes, 63170 LES AUBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France.

La marque COUPE DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE DELICE est expirée depuis le 14 mars 2007.

FRIGEDOC a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE MENU PAS LES COURSES , ROYAL CERISE , NORVAL , ICE FRUIT , GELSY , AGRICONE , FRIGEDOC , AGRIGEL SERVICE PLUS , CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL , MELANGE 3 FLEURETTES SERVI CHEZ SOI AGRIGEL


FRIGEDOC Société anonyme - Zone Industrielle Les Ribes, 63170 LES AUBIERES - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Gâteau glacé, glaces comestibles