Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL
FRIGEDOC Société anonyme

Numéro de dépôt :
96645755
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIGEDOC domicilié(e) Zone Industrielle Les Ribes, 63170 LES AUBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE ROYALE AGRIGEL est expirée depuis le 14 octobre 2006.

FRIGEDOC a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE MENU PAS LES COURSES , ROYAL CERISE , NORVAL , ICE FRUIT , GELSY , AGRICONE , FRIGEDOC , AGRIGEL SERVICE PLUS , MELANGE 3 FLEURETTES SERVI CHEZ SOI AGRIGEL , MAJORCA


FRIGEDOC Société anonyme - Zone Industrielle Les Ribes, 63170 LES AUBIERES - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Pâtisserie surgelée