Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOTOCERAM
Numéro de dépôt :
1336502
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
19/12/1995
Présentation de la marque PHOTOCERAM
Déposée le 19 décembre 1985 par FRIGARA Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PHOTOCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHOTOCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOCERAM est expirée depuis le 19 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23