Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREF
Mme FRIESS Anne

Numéro de dépôt :
4004598
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
BREF de FRIESS Anne

Présentation de la marque BREF

Déposée le 6 mai 2013 par madame FRIESS Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BREF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est madame FRIESS Anne domicilié(e) Kernevé - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FRIESS Anne domicilié(e) Kernevé - 44350 - GUERANDE - France.

La marque BREF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREF est expirée depuis le 6 mai 2023.


Mme FRIESS Anne - Kernevé - 44350 - GUERANDE - France


Mme FRIESS Anne - Kernevé - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de restauration sur place et à emporter.