Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD MASTER SINDS 1898
FRIESLANDCAMPINA CHEESE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3774629
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
OLD MASTER SINDS 1898 de FRIESLANDCAMPINA CHEESE FRANCE

Présentation de la marque OLD MASTER SINDS 1898

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIESLANDCAMPINA CHEESE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OLD MASTER SINDS 1898 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIESLANDCAMPINA CHEESE FRANCE domicilié(e) 2820, route Nationale 7 Est Sénas 13560 SENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 202 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado 13295 MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque OLD MASTER SINDS 1898 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD MASTER SINDS 1898 est expirée depuis le 15 octobre 2020.

FRIESLANDCAMPINA CHEESE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Old Holland – Sinds 1898 – , HOLLAND MASTER , Old Hollander – Sinds 1898 –


FRIESLANDCAMPINA CHEESE FRANCE, Société par actions simplifiée - 2820, route Nationale 7 Est Sénas 13560 SENAS - France - SIREN 304202328


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado 13295 MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560623 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Fromages ; fromages frais, fromages fondus ; boissons lactées où le lait prédomine.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.