Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOMEL
FRIESLAND Brands BV société régie par le droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
3299686
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/2014
CHOCOMEL de FRIESLAND Brands BV société régie par le droit Néerlandais

Présentation de la marque CHOCOMEL

Déposée le 25 juin 2004 par la société FRIESLAND Brands BV société régie par le droit Néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHOCOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société FRIESLAND Brands BV société régie par le droit Néerlandais domicilié(e) ayant son siège Blankenstein 142,7943 PE, MEPPEL,Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque CHOCOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOMEL est expirée depuis le 25 juin 2014.


FRIESLAND Brands BV société régie par le droit Néerlandais - ayant son siège Blankenstein 142,7943 PE, MEPPEL,Pays-Bas - Pays-Bas


Cabinet MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Lait et produits laitiers. Boissons à base de chocolat et de cacao ; lait chocolaté. Boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.