Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOU MOQUEUR
FRIBOULET MARCEL

Numéro de dépôt :
3117111
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2021

Présentation de la marque LE CLOU MOQUEUR

Déposée le 10 août 2001 par FRIBOULET MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOU MOQUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est FRIBOULET MARCEL domicilié(e) 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRIBOULET MARCEL domicilié(e) 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France.

La marque LE CLOU MOQUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOU MOQUEUR est expirée depuis le 10 août 2021.

FRIBOULET MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : GISACUM , PANIQUE DANS LA RUCHE , ADN , Castel Cartes , BUCHEUR , TRANSPLANTATION , CASTEL CARTES , Camargue , IMMORTAL , Ping Tong


FRIBOULET MARCEL - 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France


FRIBOULET MARCEL - 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France


Demande de renouvellement le 16 décembre 2010 n°2457659 - Publication au BOPI 2010-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552828 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478639 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29

Cartes à jouer Jeux Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.