Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FRIBOULET Marcel
/
LE BUCHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BUCHEUR
Monsieur FRIBOULET Marcel

Numéro de dépôt :
93498028
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque LE BUCHEUR

Déposée le 21 décembre 1993 par monsieur FRIBOULET Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BUCHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est monsieur FRIBOULET Marcel domicilié(e) 57 rue du Faubourg Saint LEGER, 27000 EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRIBOULET Marcel - France.

La marque LE BUCHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUCHEUR est expirée depuis le 21 décembre 2003.

FRIBOULET Marcel a également déposé les autres marques suivantes : GISACUM , PANIQUE DANS LA RUCHE , TIRE BALL , ADN , LE JEU DES INVENTIONS , LE CLOU MOQUEUR , ENGRENAGE , Castel Cartes , BUCHEUR , TRANSPLANTATION


Monsieur FRIBOULET Marcel - 57 rue du Faubourg Saint LEGER, 27000 EVREUX - France


Monsieur FRIBOULET Marcel - France


Inscription le 22 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198050 - Publication au BOPI 1996-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Chevalet de tronçonnage à paniers amovibles