Déposée le 2 novembre 2014 par monsieur Friboulet Marcel et monsieur Erhard Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GISACUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Les déposants sont monsieur Friboulet Marcel domicilié(e) 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France et monsieur Erhard Sébastien domicilié(e) 6 rue du capitaine Herriot - 27000 - EVREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Friboulet Marcel domicilié(e) 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France.
La marque GISACUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Friboulet Marcel - 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France
M. Erhard Sébastien - 6 rue du capitaine Herriot - 27000 - EVREUX - France
M. Friboulet Marcel - 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 29 octobre 2015 - Renonciation partielle n°657121 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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