Marque enregistrée - Marque en vigueur

GISACUM
M. Friboulet Marcel
M. Erhard Sébastien

Numéro de dépôt :
4130589
Date de dépôt :
02/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2024
GISACUM de Friboulet Marcel

Présentation de la marque GISACUM

Déposée le 2 novembre 2014 par monsieur Friboulet Marcel et monsieur Erhard Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GISACUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Les déposants sont monsieur Friboulet Marcel domicilié(e) 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France et monsieur Erhard Sébastien domicilié(e) 6 rue du capitaine Herriot - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Friboulet Marcel domicilié(e) 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France.

La marque GISACUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GISACUM arrivera à expiration en date du 2 novembre 2024.

Friboulet Marcel a également déposé les autres marques suivantes : PANIQUE DANS LA RUCHE , ADN , LE CLOU MOQUEUR , Castel Cartes , BUCHEUR , TRANSPLANTATION , CASTEL CARTES , Camargue , IMMORTAL , Ping Tong


M. Friboulet Marcel - 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France

M. Erhard Sébastien - 6 rue du capitaine Herriot - 27000 - EVREUX - France


M. Friboulet Marcel - 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 29 octobre 2015 - Renonciation partielle n°657121 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.