Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Castel Cartes
M. Friboulet Marcel

Numéro de dépôt :
4004737
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2023
Castel Cartes de Friboulet Marcel

Présentation de la marque Castel Cartes

Déposée le 14 mai 2013 par monsieur Friboulet Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Castel Cartes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Friboulet Marcel domicilié(e) 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Friboulet Marcel domicilié(e) 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France.

La marque Castel Cartes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Castel Cartes est expirée depuis le 14 mai 2023.

Friboulet Marcel a également déposé les autres marques suivantes : GISACUM , PANIQUE DANS LA RUCHE , ADN , LE CLOU MOQUEUR , BUCHEUR , TRANSPLANTATION , CASTEL CARTES , Camargue , IMMORTAL , Ping Tong


M. Friboulet Marcel - 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France


M. Friboulet Marcel - 14 rue d'Harrouard - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition.