Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORIOLIS
FRIBAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
99784109
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque CORIOLIS

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) FRIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORIOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIBAUD domicilié(e) RN 7, 84700 SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 058 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque CORIOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORIOLIS est expirée depuis le 29 mars 2009.


FRIBAUD (S.A.) - RN 7, 84700 SORGUES - France - SIREN 582058087


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Robinetterie pour installations sanitaires, rondelles et joints de robinets d'eau. Tuyaux flexibles non métalliques et raccords de tuyaux non métalliques pour installations sanitaires, garnitures d'étanchéité. Tuyaux rigides non métalliques pour installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.