Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vaporlock la condensation des composés organiques volatiles
SAS FRIAX INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
3304909
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/07/2014
Vaporlock la condensation des composés organiques volatiles de FRIAX INDUSTRIE

Présentation de la marque Vaporlock la condensation des composés organiques volatiles

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIAX INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Vaporlock la condensation des composés organiques volatiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIAX INDUSTRIE domicilié(e) 65, Avenue de Bassens,73000 BASSENS - 73000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anthony BRIQUET FRIAX INDUSTRIE domicilié(e) 65, Avenue de Bassens,73000 BASSENS - 73000 - France.

La marque Vaporlock la condensation des composés organiques volatiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vaporlock la condensation des composés organiques volatiles est expirée depuis le 23 juillet 2014.

FRIAX INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIAX Industrie


SAS FRIAX INDUSTRIE - 65, Avenue de Bassens,73000 BASSENS - 73000 - France


Monsieur Anthony BRIQUET FRIAX INDUSTRIE - 65, Avenue de Bassens,73000 BASSENS - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Machine de traitement à usage industriel, de purification de composés organiques volatiles, machine pour installation sur station service, raffinerie, dépôt pétrolier, dépôt privé, et sites classés. Machine de condensation d'effluents, d'essence et de parfum. Appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de débit, de sécurité (inspection). Comptage de récupération de condensas dans des zones dites explosives, et ou sites classés. Appareils de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, appareils ou installation de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau ou de composés organiques volatiles, échangeurs thermique, appareils de condensation, appareils de distillation, de liquéfaction et de traitement de vapeurs d'hydrocarbure.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.