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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIANCE
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LES APÉRIFOURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES APÉRIFOURS
FRIANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98734067
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2018

Présentation de la marque LES APÉRIFOURS

Déposée le 26 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES APÉRIFOURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIANCE domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2364488) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 820 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2364488) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES APÉRIFOURS est expirée depuis le 26 mai 2018.

FRIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRIANCE , FRIANCE , les Festichauds


FRIANCE Société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2364488) - 27110 - France - SIREN 722820453


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2364488) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364488 - Publication au BOPI 2008-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406114 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 25 janvier 1999 - Changement de dénomination n°271011 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 2 septembre 1998 - Retrait partiel n°261263 - Publication au BOPI 1998-09-02

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; brioches, mini-brioches, pizzas, mini-pizzas, tartes, tartelettes, choux, mini-choux, feuilletés et allumettes au fromage ; levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.