Déposée le 3 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) FRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOTRE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRIAL domicilié(e) Saint Martin des Entrées (dossier no 2278060) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 805 974 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2278060) - 92659 - France.
La marque NOTRE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRIAL Société anonyme - Saint Martin des Entrées (dossier no 2278060) - France - SIREN 319805974
BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2278060) - 92659 - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278060 - Publication au BOPI 2004-12-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Poissons et crustacés surgelés, mets à base de poisson, mollusques comestibles, moules, langoustes, homards, filets de poisson, croquettes de poisson alimentaires, tous ces produits étant surgelés, plats préparés surgelés à faible teneur en calories à base de poissons et crustacés poissons frits surgelés, beignets de poisson surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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