Déposée le 15 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES SURGELES DES MERS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIAL domicilié(e) Route de Caen - 14400 - SAINT-MARTIN-DES-ENTREES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 805 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRIAL, Société par actions simplifiée - Route de Caen - 14400 - SAINT-MARTIN-DES-ENTREES - France - SIREN 319805794
NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159698 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427582 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12
Inscription le 23 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519387 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23
Poissons et crustacés surgelés, mets à base de poisson, mollusques comestibles, moules, langoustes, homards, filets de poisson, croquettes de poisson alimentaires, plats préparés à faible teneur en calories surgelés, poisson frit surgelé, beignets de poisson surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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