Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIAL Le surgelé à la carte!
FRIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3978378
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2023
FRIAL Le surgelé à la carte! de FRIAL

Présentation de la marque FRIAL Le surgelé à la carte!

Déposée le 29 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRIAL Le surgelé à la carte! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIAL domicilié(e) ROUTE DE CAEN - 14400 - SAINT-MARTIN-DES-ENTREES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 805 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque FRIAL Le surgelé à la carte! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIAL Le surgelé à la carte! est expirée depuis le 29 janvier 2023.

FRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE SURGELE DES MERS , (Marque figurative) , FRIALINE , PATURAGES DU MONDE , NOTRE PECHE , A'POR , FRIAL , L'OEUF BURGER , PATURAGES DU MONDE , (Marque figurative)


FRIAL, Société par actions simplifiée - ROUTE DE CAEN - 14400 - SAINT-MARTIN-DES-ENTREES - France - SIREN 319805974


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Poissons, poissons et coquillages surgelées, poissons et coquillage congelés, plats préparés à base de poisson, congelés, surgelés, en conserve, crustacés non vivants ;

Café, thé, cacao, sucreries, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir, pizzas.