Déposée le 9 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRIAL domicilié(e) Route de Caen - 14400 - SAINT-MARTIN-DES-ENTREES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 805 974 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme Marianne TISSOT domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque FRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRIAL, Société par actions simplifiée - Route de Caen - 14400 - SAINT-MARTIN-DES-ENTREES - France - SIREN 319805974
Novagraaf France, SA, Mme Marianne TISSOT - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Inscription le 15 décembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°247027 - Publication au BOPI 1997-12-15
Inscription le 11 février 1999 - Renonciation partielle n°272073 - Publication au BOPI 1999-02-11
Renouvellement avec limitation le 30 mai 2007 n°2342452 - Publication au BOPI 2007-05-30
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655826 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-07-26
– véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et plus spécifiquement camions, automobiles, chars à voile. – sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, barquettes pour l'emballage en matières plastiques, stylos, crayons, prospectus, autocollants, affiches, affichettes, imprimés, impressions, images, journaux. – vêtements. – jeux, jouets, ballons, balles, planches à voile, cerfs-volants. – poisson, plats cuisinés ou congelés à base de poisson ou crustacés, crabes, langoustes, crustacés. – briquets.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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