Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FRITE
FRI D'OR FRANCE

Numéro de dépôt :
93479083
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque ROYAL FRITE

Déposée le 29 juillet 1993 par la société FRI D'OR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL FRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société FRI D'OR FRANCE domicilié(e) 26 Rue Benoît Bennier - Bâtiment B, Les Tilleuls, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 434 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ROYAL FRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FRITE est expirée depuis le 29 juillet 2003.


FRI D'OR FRANCE - 26 Rue Benoît Bennier - Bâtiment B, Les Tilleuls, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS - France - SIREN 388434185


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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