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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREZAL
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FREZAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREZAL
FREZAL, SARL
Mme FREZAL BRIGITTE

Numéro de dépôt :
4037086
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2023
FREZAL de FREZAL

Présentation de la marque FREZAL

Déposée le 3 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREZAL et madame FREZAL BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FREZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREZAL domicilié(e) 17 RUE CAMILLE DESMOULINS - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame FREZAL BRIGITTE domicilié(e) L'HIAU – MOULIN DE L'HIAU - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FREZAL BRIGITTE domicilié(e) L'HIAU – MOULIN DE L'HIAU - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France.

La marque FREZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 10 11 21 23 26 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREZAL est expirée depuis le 3 octobre 2023.

FREZAL a également déposé les autres marques suivantes : FREZAL


FREZAL, SARL - 17 RUE CAMILLE DESMOULINS - 75011 - PARIS - France - SIREN 3

Mme FREZAL BRIGITTE - L'HIAU – MOULIN DE L'HIAU - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France


Mme FREZAL BRIGITTE - L'HIAU – MOULIN DE L'HIAU - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619931 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; couteaux électriques ; Machines à broder industrielle multi-aiguilles ; centrale de repassage industrielle ; moteur à charbon-eco servo-embrayage-électronique ; coupeuse électrique verticale ; ciseaux electrique ; presse (machine a usage industrielle pour pose oeillets et de rivets et pour recouvrir les boutons) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Ciseaux – pièces détachées machines à coudre à broder ; presse manuelle (à savoir outil à main entraînées manuellement pour pose oeillets – rivets – et pour recouvrir les boutons) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; Dôme chauffant massant – tapis chauffant massant ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Centrale vapeur de repassage avec fer ou brosse de déffroissage ; ou pistolet vapeur également utilisé par les prothésistes dentaires ;

Planche à repasser familiale, artisanale, industrielle ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Mise au point et adaptation de machines à coudre et à broder ou tout matériel nécessaire à la fabrication de prototypes à savoir service de recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.