SMARTGEL
Présentation de la marque SMARTGEL
Déposée le 23 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMARTGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTGEL est expirée depuis le 23 septembre 2012.
FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 30 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587861 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30
Inscription le 30 octobre 2012 - Changement de dénomination n°587860 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627550 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21