Marque enregistrée - Marque en non vigueur
4DG GENEALOGOS
Numéro de dépôt :
1704870
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001
Présentation de la marque 4DG GENEALOGOS
Déposée le 8 novembre 1991 par FREYSS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4DG GENEALOGOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 4DG GENEALOGOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4DG GENEALOGOS est expirée depuis le 8 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15