Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTO SUD
FREYCENON Eric

Numéro de dépôt :
14277
Date de dépôt :
03/11/1980
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
PROTO SUD de FREYCENON Eric

Présentation de la marque PROTO SUD

Déposée le 3 novembre 1980 par FREYCENON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PROTO SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FREYCENON Eric domicilié(e) 6, quai Lafitte, 34000 MONTPELLIER. - France.

La marque PROTO SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PROTO SUD est expirée depuis le 3 novembre 1990.


FREYCENON Eric - 6, quai Lafitte, 34000 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Appareils et instruments nautiques, électriques, de secours (sauvetage).Appareils de locomotion par eau. Articles de sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].