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Marques déposées par Frey Jean-Pierre
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JEAN-PIERRE FREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-PIERRE FREY
Frey Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95572908
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque JEAN-PIERRE FREY

Déposée le 18 mai 1995 par Frey Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-PIERRE FREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est Frey Jean-Pierre, domicilié(e) 318, chemin du pré neuf, 06140 Tourrettes sur Loup - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREY Jean-Pierre - France.

La marque JEAN-PIERRE FREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PIERRE FREY est expirée depuis le 18 mai 2005.


Frey Jean-Pierre - 318, chemin du pré neuf, 06140 Tourrettes sur Loup - France


FREY Jean-Pierre - France


Inscription le 17 juillet 1996 - Rejet partiel n°204082 - Publication au BOPI 1996-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Fils à usage textile.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.