M. Frey Guillaume, Agissant pour le compte de la société Les Paniers du Salève en cours de formation
Numéro de dépôt :
4120059
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
Présentation de la marque Les Paniers du Salève
Déposée le 23 septembre 2014 par monsieur Frey Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les Paniers du Salève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est monsieur Frey Guillaume domicilié(e) 1 Chemin de Certoux - 74160 - ST JULIEN EN GENEVOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frey Guillaume domicilié(e) 1 Chemin de Certoux - 74160 - ST JULIEN EN GENEVOIS - France.
La marque Les Paniers du Salève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Paniers du Salève arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.
M. Frey Guillaume, Agissant pour le compte de la société Les Paniers du Salève en cours de formation - 1 Chemin de Certoux - 74160 - ST JULIEN EN GENEVOIS - France
M. Frey Guillaume - 1 Chemin de Certoux - 74160 - ST JULIEN EN GENEVOIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes.
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