M. Frey Guillaume, Agissant pour le compte de la société Les Paniers du Salève en cours de formation
Numéro de dépôt :
4120059
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
Présentation de la marque Les Paniers du Salève
Déposée le 23 septembre 2014 par monsieur Frey Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les Paniers du Salève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est monsieur Frey Guillaume domicilié(e) 1 Chemin de Certoux - 74160 - ST JULIEN EN GENEVOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frey Guillaume domicilié(e) 1 Chemin de Certoux - 74160 - ST JULIEN EN GENEVOIS - France.
La marque Les Paniers du Salève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Paniers du Salève est expirée depuis le 23 septembre 2024.
M. Frey Guillaume, Agissant pour le compte de la société Les Paniers du Salève en cours de formation - 1 Chemin de Certoux - 74160 - ST JULIEN EN GENEVOIS - France
M. Frey Guillaume - 1 Chemin de Certoux - 74160 - ST JULIEN EN GENEVOIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes.
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