M. Frey François, Agissant pour le compte de la société Esprit de Velox en cours de formation
Numéro de dépôt :
3985210
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2023
Présentation de la marque Esprit de VELOX
Déposée le 22 février 2013 par monsieur Frey François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Esprit de VELOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est monsieur Frey François domicilié(e) 1 Clos de la Cailletière, La Noue - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frey François domicilié(e) 1 Clos de la Cailletière, La Noue - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France.
La marque Esprit de VELOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit de VELOX est expirée depuis le 22 février 2023.
M. Frey François, Agissant pour le compte de la société Esprit de Velox en cours de formation - 1 Clos de la Cailletière, La Noue - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France
M. Frey François - 1 Clos de la Cailletière, La Noue - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602622 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613614 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels de jeux, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée.
Appareils chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes de poche, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Cordes marines, voiles (gréement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux.
Tabac, articles pour fumeurs, cigares, cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigarettes électroniques.
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